Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP DE CHARME
MONSIEUR JACQUES DEMBERT

Numéro de dépôt :
92434326
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2002

Présentation de la marque COUP DE CHARME

Déposée le 16 septembre 1992 par monsieur JACQUES DEMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUP DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est monsieur JACQUES DEMBERT domicilié(e) 66 AVENUE VICTOR HUGO, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LEATEX - France.

La marque COUP DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUP DE CHARME est expirée depuis le 16 septembre 2002.

JACQUES DEMBERT a également déposé les autres marques suivantes : AIR MAILLE


MONSIEUR JACQUES DEMBERT - 66 AVENUE VICTOR HUGO, 75016 PARIS - France


S.A. LEATEX - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Rejet partiel n°265029 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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